Le Conseil des Maîtres, présidé par le chef d’établissement, comprend tous les enseignants du 1er degré. Il se réunit au moins une fois par trimestre, en dehors de l’horaire d’enseignement dû aux élèves et chaque fois que le président le juge utile ou que la moitié de ses membres en fait la demande.
Le conseil des maîtres donne son avis sur l’organisation du service et sur tous les problèmes concernant la vie de l’école.
Pour l’exercice des compétences, le Conseil des Maîtres est réuni sur :
- la coordination des enseignements ;
- l’organisation des enseignements en groupes de compétences ;
- les dispositifs d’aide et de soutien aux élèves ;
- la coordination relative à la notation et à l’évaluation des activités scolaires ;
Le Conseil des Maîtres formule des propositions :
- quant aux modalités d’organisation de l’accompagnement personnalisé,
- prépare la partie pédagogique du projet d’établissement, en vue de son adoption par le conseil d’établissement ;
- propose des expérimentations pédagogiques,
- assiste le chef d’établissement pour l’élaboration du rapport sur le fonctionnement pédagogique de l’établissement.
Le Conseil des Maîtres peut être saisi, de toutes questions d’ordre pédagogique par le chef d’établissement ou le Conseil d’Établissement.