Notice: Undefined property: stdClass::$items in /var/www/vhosts/lyceefrancais.am/httpdocs/wp-content/plugins/timetable/shortcode-timetable.php on line 1452
Conseil de Discipline – Lycee Francais

Conseil de Discipline

Composition

Membres de droit :    Proviseur qui préside le conseil, Gestionnaire, 6 membres désignés :

2 représentants des enseignants

2 représentants les parents d’élèves

2 représentants des élèves

Pour chaque membre élu est désigné un suppléant dans les mêmes conditions.

Les membres de droit n’ont pas de suppléant et ne sont pas remplacés en cas d’absence.

Ses missions :

La saisine du conseil de discipline relève des procédures disciplinaires. Il se réunit pour examiner de manière contradictoire les manquements les plus graves au règlement intérieur dans une configuration empreinte de solennité. La procédure en amont et en aval est très stricte et est susceptible de recours en cas d’irrégularité.